Préparation de la publication des
nouvelles Normes et directives pour les archéologues consultants

 

La période d'essai pilote du projet 2009 de Normes et directives pour les archéologues consultants s'est achevée le 30 septembre 2009. Le ministère de la Culture remercie les archéologues consultants qui, avec leurs clients, ont mis le projet de Normes et directives pour les archéologues consultants à l'essai au cours de la saison 2009 de travail sur le terrain. Le ministère souhaite également remercier l'ensemble des archéologues, des membres des industries de la construction résidentielle et de la foresterie, et des personnes issues de communautés et organisations autochtones, qui ont fait part de leurs observations quant aux ébauches des Normes et directives et des bulletins techniques connexes.

Nous sommes actuellement en train d’examiner les commentaires glanés sur le projet de Normes et directives, pour déterminer les ultimes révisions à apporter. Au vu de la vaste campagne de consultation pluriannuelle et de la récente période de quatre mois d'essai pilote, aucune consultation supplémentaire n'est prévue avant la publication de la version finale du document.

Les deux ébauches de bulletins techniques, Engaging Aboriginal Communities in Archaeology* (La participation des communautés autochtones en archéologie) et Forest Operations on Crown Land* (Sylviculture sur des terres de la Couronne), sont également en cours d'examen sous le prisme des commentaires reçus, et seront révisées afin de pouvoir publier les bulletins en tandem avec les nouvelles Normes et directives. Suite à sa publication, le bulletin sur la participation des Autochtones fonctionnera comme un document « vivant » et fera l'objet d'un réexamen constant au fur et à mesure que le ministère poursuit son action auprès des communautés autochtones. Cela permettra de garantir que l'encadrement offert reste utile et efficace, tout en continuant de refléter les pratiques exemplaires et principes acceptés émergents.

Outre les deux bulletins techniques, le ministère publiera un bulletin administratif renseignant sur le rôle du ministère de la Culture dans le processus d'examen des rapports et les procédures de demande d'évaluations accélérées.

Prochaines étapes

La version finale des Normes et directives pour les archéologues consultants sera publiée début 2010. Les normes devront être suivies à la lettre durant la saison 2010 de travail sur le terrain. Un article informatif sera affiché sur ce site Web 60 jours avant la publication du document.

Les Archaeological Assessment Technical Guidelines (directives techniques d'évaluation archéologique) de 1993 continueront d'être en vigueur jusqu'à ce que les nouvelles Normes et directives soient publiées aux fins d'observation obligatoire. Des renseignements sur la transition vers le respect des nouvelles Normes et directives seront mis à disposition avant la publication de ces dernières.

Le ministère organisera des séances d'information dans toute la province afin d'accompagner la publication des nouvelles Normes et directives. Les détails concernant ces séances d'information seront affichés sur ce site Web et diffusés directement auprès de tous les archéologues agréés de l'Ontario.

Renseignements complémentaires

Au cours de la période d'essai pilote, le ministère a mené un examen des archives de rapports d'évaluation archéologique antérieurs à 2009, afin de déterminer, le cas échéant, quels travaux de terrain supplémentaires auraient été nécessaires pour que ces projets soient conformes à l'ébauche 2009 des Normes et directives.

Voici deux rapports produits par le ministère dans le cadre de cette étude :

• Time/Cost Impact Study* (Étude d'impact des délais/coûts) (Octobre 2009)
• Comparison of Key Features and Cost Implications* (Comparaison des principales caractéristiques et des conséquences financières) (Octobre 2009)

Le ministère a été invité à présenter l'étude d'impact des délais/coûts et le projet de nouvelles Normes et directives à la Building Industry and Land Development Association (BILD), une filiale de la Ontario Home Builders’ Association (OHBA). Voici l'exposé préparé par le ministère à l'occasion de cette rencontre :

• Proposed New Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists – Important Information for Property Developers* (Projet de nouvelles Normes et directives pour les archéologues consultants – Renseignements importants à l'intention des promoteurs immobiliers) (22 Octobre 2009)

Si vous avez des questions au sujet de l'étude d'impact des délais/coûts, du tableau comparatif ou de la présentation, veuillez communiquer avec :
Debra Lary, coordonnatrice des politiques
Ministère de la Culture
debra.lary@ontario.ca

Pour obtenir des renseignements généraux sur les nouvelles Normes et directives et sur les bulletins connexes, veuillez communiquer avec :
Malcolm Horne, agent de révision en matière d'archéologie
Unité des programmes culturels
Ministère de la Culture
416 314-7146
malcolm.horne@ontario.ca

*Remarque: Ces publications hautement spécialisées ne sont disponibles qu'en anglais en vertu du Règlement 411/97, qui en exempte l'application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l'aide en français, veuillez vous adresser au ministère de la Culture au 416-314-2120.