Projet – Normes et directives pour les archéologues consultants (2009)
Maintenant disponibles pour des essais pilotes facultatifs

 

Le ministère de la Culture a travaillé activement à la mise à jour des Archaeological Assessment Technical Guidelines (directives techniques d’évaluation archéologique) de 1993. Ces directives constituent les normes et lignes directrices que les archéologues consultants agréés travaillant en Ontario doivent suivre lorsqu’ils effectuent des recherches archéologiques et en rendent compte.

Le ministère a collaboré avec un groupe d’assistance technique, qui comprenait des archéologues ministériels et externes, pour mettre à jour les Guidelines de 1993. Le projet de document ainsi élaboré s’appelle Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists (2006) (normes et directives pour les archéologues consultants, 2006).

Projet révisé – Normes et directives pour les archéologues consultants (2009)

Le ministère publie aujourd’hui le projet révisé des Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists (2009) pour qu’il soit mis à l’essai sous forme de projet pilote facultatif lors de la saison 2009 des recherches archéologiques sur le terrain.

• Projet – Normes et directives pour les archéologues consultants (2009)*

Le ministère a également préparé deux bulletins techniques qui sont ouverts à toute révision ou réaction durant l’essai pilote.

Un projet de bulletin technique sur la participation des Autochtones offre aux archéologues consultants des lignes directrices et des ressources supplémentaires sur cet aspect important de leurs activités professionnelles.

• Projet de bulletin technique : La participation des communautés autochtones en archéologie (juin 2009)*

Le deuxième projet de bulletin technique offre des lignes directrices et des ressources supplémentaires aux archéologues consultants travaillant dans la sylviculture.

• Projet de bulletin technique : sylviculture sur des terres de la Couronne
  (juin 2009)*

Pour obtenir un résumé des modifications qui ont été apportées au projet de Standards and Guidelines depuis sa version de 2006, prière de consulter ce lien :

• Résumé des modifications apportées au projet – Normes et directives pour les archéologues consultants, 2006-2009

Pour le bon déroulement de l’essai pilote

Le ministère de la Culture travaillera de concert avec l’Association of Professional Archaeologists (APA) et la Ontario Archaeological Society (OAS) pour veiller au bon déroulement de l’essai pilote (période de juin au 30 septembre 2009). Prière de consulter les sites web de l’APA et de l’OAS pour obtenir des renseignements sur la procédure qu’elles ont adoptée pour recevoir et réunir les observations adressées par leurs membres lors de l’essai pilote.

• Association of Professional Archaeologists (APA)
• Ontario Archaeological Society (OAS)

Si vous êtes un archéologue consultant agréé menant des recherches archéologiques sur le terrain entre le mois de juin et le 30 septembre 2009, nous vous encourageons à proposer à votre client d’utiliser cette période d’essai pilote pour « tester » ces Standards and Guidelines sur le terrain. Si cet essai sur le terrain n’est pas réalisable, nous espérons que vous prendrez néanmoins le temps de consulter le projet de Standards and Guidelines (2009) et que vous adresserez vos observations à l’APA/OAS ou, si vous préférez, directement au ministère.

Voici une liste des sujets et questions spécifiques que vous pourriez prendre en considération lors de la révision/de l’essai pilote de ce projet de Standards and Guidelines (2009).

• Issues and Discussion Topics - draft Standards and Guidelines (2009)*

Si nous encourageons vivement les archéologues consultants et leurs clients à saisir cette occasion de mettre à l’essai le projet de Standards and Guidelines (2009), les rapports de recherches archéologiques de terrain soumis durant la période de l’essai pilote continueront néanmoins à être évalués conformément aux Archaeological Assessment Technical Guidelines (directives techniques d’évaluation archéologique) de 1993. Ces Guidelines de 1993 continueront à être en vigueur jusqu’à ce que les nouvelles Standards and Guidelines soient finalisées et publiées en vue de leur mise en œuvre.

Les prochaines étapes

Le ministère de la Culture étudiera toutes les observations exprimées par les archéologues, les intervenants et les communautés et organisations des Premières nations et Métis. La version finale des Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists sera publiée aux fins de mise en œuvre obligatoire durant la saison 2010 des travaux sur le terrain.

*Remarque: Ces publications hautement spécialisées ne sont disponibles qu'en anglais en vertu du Règlement 411/97, qui en exempte l'application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l'aide en français, veuillez vous adresser au ministère de la Culture au 416-314-2120.