
Protégeons le patrimoine ontarien est une série de guides pédagogiques qui expliquent la Loi sur le patrimoine ontarien, la Loi sur l'aménagement du territoire, l'Initiative des endroits historiques, et autres programmes.
Le présent guide fait partie d’un ensemble de documents publiés par le ministère de la Culture pour aider les conseils municipaux, le personnel des municipalités, les comités municipaux du patrimoine, les responsables de l’aménagement du territoire, les professionnels du patrimoine, les organismes de mise en valeur du patrimoine, les propriétaires de biens et autres à mieux comprendre le processus de conservation du patrimoine en Ontario.
VOTRE COLLECTIVITÉ, VOTRE PATRIMOINE, VOTRE COMITÉ
Guide d’établissement et de maintien d’un comité municipal du patrimoine efficace
L’ÉVALUATION DES BIENS PATRIMONIAUX
Guide d’inscription, d’étude et d’évaluation des biens patrimoniaux dans les collectivités ontariennes
LA DÉSIGNATION DES BIENS PATRIMONIAUX
Guide de désignation municipale des biens individuels aux termes de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
LES DISTRICTS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE
Guide de désignation des districts aux termes de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
LES RESSOURCES PATRIMONIALES ET LE PROCESSUS D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Les politiques concernant le patrimoine culturel et archéologique dans la Déclaration de principes provinciale 2005

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Renseignements sur les droits d'auteur :© Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2007
Dernière mise à jour : le 27 novembre 2007